Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRESCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONFORT BATNRJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PYRESCOM domicilié(e) MAS DES TILLEULS - 66680 - CANOHÈS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 925 744 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIÉS, Mme BOIS Stéphanie domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque CONFORT BATNRJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756721.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PYRESCOM, Société par actions simplifiée - MAS DES TILLEULS - 66680 - CANOHÈS - France - SIREN 330925744
LAMBERT ET ASSOCIÉS, Mme BOIS Stéphanie - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Renouvellement sans limitation le 13 février 2020 n°2739622 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-13
Appareil est instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), de mesurage, de contrôle, appareil et instrument pour la conduite, le réglage ou la commande de courant électrique, appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Télécommunication, information en matière de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques, communication radiographique ou téléphonique, Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, location d'appareil de télécommunication. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).Recherche et de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
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